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- Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1. Objet
Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre ParcoursMed Montpellier et l’étudiant ou son représentant légal, dans le cadre de la fourniture de prestations de formation.
Article 2. Nature de la formation
L’établissement propose des préparations privées aux études de santé (PASS, LAS, L1 Santé) ainsi que des cours de soutien universitaire.
Le contenu pédagogique est donné à titre indicatif et peut être adapté selon les évolutions universitaires.
Article 3. Durée
Les cours se déroulent de septembre à juin, conformément au calendrier universitaire et aux vacances scolaires.
Article 4. Conditions d’admission
Les formations sont ouvertes à tout étudiant de Terminale ou inscrit à l’université, selon la formule choisie.
Article 5. Attestations et évaluations
Une attestation de suivi est remise en fin d’année. Des évaluations régulières permettent de mesurer la progression des étudiants.
Article 6. Inscriptions
L’inscription devient définitive après réception du dossier complet et confirmation écrite de l’établissement.
Les effectifs étant limités, les inscriptions peuvent être closes sans préavis.